ArcelorMittal – Stainless Tubes Europe, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3748025
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
Présentation de la marque SUPER DAIRY
Déposée le 22 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless Tubes Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER DAIRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless Tubes Europe domicilié(e) - 55170 - ANCERVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Noëlle BELMIMOUN, DAJ-IP/IT Team domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque SUPER DAIRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER DAIRY est expirée depuis le 22 juin 2020.
ArcelorMittal – Stainless Tubes Europe a également déposé les autres marques suivantes : MEUSIENNE , TRANSTHERM
ArcelorMittal – Stainless Tubes Europe, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 55170 - ANCERVILLE - France
ArcelorMittal France, Mme Noëlle BELMIMOUN, DAJ-IP/IT Team - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563225 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, acier inoxydable, acier au carbone, acier revêtu, acier revêtu au trempé, acier chromé, acier galvanisé, acier électrozingué ; les produits précités sous forme de billettes, blooms, brames, plaques, feuilles, feuillards, rubans, flans, cylindres, bobines, bandes, profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, billots, lingots ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction, de l'outillage, des machines et machines-outils ; tubes métalliques, accessoires métalliques de tubes, raccords métalliques pour tubes ; tuyaux métalliques ; réservoirs et conteneurs métalliques.
Traitement des métaux ; traitement des alliages métalliques ; traitement des aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux ; réduction directe de fer ; trempe des métaux ; finissage des surfaces des métaux ; brasage ; coulage ; anodisation ; chromage ; agglomération ; électrozingage ; phosphatage ; broyage ; façonnage ; étamage ; galvanisation ; nickelage ; laminage ; blindage ; découpage ; polissage ; magnétisation ; placage ; décapage ; soudage des métaux ; revêtement métallique ; recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques.
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